NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES
1 à 24

(édition 2005)

Produit par le Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux

ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'ALIMENTATION ET L'AGRICULTURE
Rome, 2006

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© FAO 2006


TABLE OF CONTENTS

Part I (526 KB)

INTRODUCTION GÉNÉRALE

Acceptation
Application
Révision et amendement
Distribution
Notes sur la publication

NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES (NIMP)

NIMP n° 1 (1993)
Principes de quarantaine végétale liés au commerce international

NIMP n° 2 (1995)
Directives pour l'analyse du risque phytosanitaire


NIMP n° 3 (2005)
Directives pour l'exportation, l'expédition, l'importation et
le lâcher d'agents de lutte biologique et autres organismes utiles


NIMP n° 4 (1995)
Exigences pour l'établissement de zones indemnes

NIMP n° 5 (2005)
Glossaire des termes phytosanitaires

NIMP n° 6 (1997)
Directives pour la surveillance

NIMP n° 7 (1997)
Système de certification à l'exportation

NIMP n° 8 (1998)
Détermination de la situation d'un organisme nuisible dans une zone

Part II (474 KB)
NIMP n° 9 (1998)
Directives pour les programmes d'éradication des organismes nuisibles

NIMP n° 10 (1999)
Exigences pour l'établissement de lieux et sites de production exempts d'organismes nuisibles

NIMP n° 11 (2004)
Analyse du risque phytosanitaire pour les organismes de quarantaine, incluant l'analyse des risques pour l'environnement et des organismes vivants modifiés

NIMP n° 12 (2001)
Directives pour les certificats phytosanitaires

NIMP n° 13 (2001)
Directives pour la notification de non-conformité et d'action d'urgence

NIMP n° 14 (2002)
L'utilisation de mesures intégrées dans une approche systémique du risque phytosanitaire

NIMP n° 15 (2002)
Directives pour la réglementation de matériaux d’emballage à base de bois
dans le commerce international

Part III (564 KB)
NIMP n° 16 (2002)
Organismes réglementés non de quarantaine : concept et application

NIMP n° 17 (2002)
Signalement d’organismes nuisibles

NIMP n° 18 (2003)
Directives pour l’utilisation de l’irradiation comme mesure phytosanitaire

NIMP n° 19 (2003)
Directives sur les listes d’organismes nuisibles réglementés

NIMP n° 20 (2004)
Directives pour un système phytosanitaire de réglementation des importations

NIMP n° 21 (2004)
Analyse du risque phytosanitaire pour les organismes réglementés non de quarantaine

NIMP n° 22 (2005)
Exigences pour l'établissement de zones à faible prévalence d'organismes nuisibles

NIMP n° 23 (2005)
Directives pour l’inspection

NIMP n° 24 (2005)
Directives pour la détermination et la reconnaissance de l’équivalence de
mesures phytosanitaires